(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2016.
FOLIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°441936 - Publication au BOPI 2006-10-09
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302107 - Publication au BOPI 2005-12-01
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27