Marque expirée - Marque en non vigueur

ICE FOLIA
FOLIA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96627614
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016

Présentation de la marque ICE FOLIA

Déposée le 30 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE FOLIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIA domicilié(e) 47 rue Réaumur,75003 PARIS (dossier no 2302106) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 317 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 27 rue de la Villette,69003 LYON (dossier no 2302106) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICE FOLIA est expirée depuis le 30 mai 2016.

FOLIA a également déposé les autres marques suivantes : i.z.i. , (Marque figurative) , TOI DU MONDE , FOLIA JE T'AIME A LA FOLIE , EARTHQUAKE , BY DESIGN PLC , FOLIA , IT'S AT , URBAN FREEDOM FOLIA


FOLIA Société par Actions Simplifiée - 47 rue Réaumur,75003 PARIS (dossier no 2302106) - 75003 - France - SIREN 321317281


CABINET PLASSERAUD - 27 rue de la Villette,69003 LYON (dossier no 2302106) - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°441936 - Publication au BOPI 2006-10-09

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302106 - Publication au BOPI 2005-12-01

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie