Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY DESIGN PLC
FOLIA (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1695323
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2001
BY DESIGN PLC de FOLIA

Présentation de la marque BY DESIGN PLC

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY DESIGN PLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOLIA domicilié(e) 243, Rue Saint-Martin, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque BY DESIGN PLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY DESIGN PLC est expirée depuis le 25 septembre 2001.

FOLIA a également déposé les autres marques suivantes : i.z.i. , ICE FOLIA , (Marque figurative) , TOI DU MONDE , FOLIA JE T'AIME A LA FOLIE , EARTHQUAKE , FOLIA , IT'S AT , URBAN FREEDOM FOLIA


FOLIA (Société à responsabilité limitée) - 243, Rue Saint-Martin, 75003 PARIS - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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