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Marques déposées par la société Foley Family Wines
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SEBASTIANI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBASTIANI
Foley Family Wines, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1237365
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2023

Présentation de la marque SEBASTIANI

Déposée le 31 mai 1983 par la société Foley Family Wines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBASTIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Foley Family Wines domicilié(e) 389 Fourth Street East, SONOMA 95476-5790, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SEBASTIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEBASTIANI est expirée depuis le 31 mai 2023.


Foley Family Wines, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 389 Fourth Street East, SONOMA 95476-5790, Californie - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2003 n°2241953 - Publication au BOPI 2003-05-07

Renouvellement sans limitation n°2019408 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 24 juin 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°603640 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 26 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°605729 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-26

Inscription le 26 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605730 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-26

Renouvellement sans limitation le 23 août 2013 n°2537817 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-23

Vins.