Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO & MITI
FOLDES Pierre

Numéro de dépôt :
92410114
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque TOTO & MITI

Déposée le 13 mars 1992 par FOLDES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTO & MITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est FOLDES Pierre, domicilié(e) 8 rue Monsieur Le Prince, PARIS 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLDES Pierre - France.

La marque TOTO & MITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO & MITI est expirée depuis le 13 mars 2002.

FOLDES Pierre a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT EN SANTE GENESIQUE


FOLDES Pierre - 8 rue Monsieur Le Prince, PARIS 75006 - France


FOLDES Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

-services d'artistes de spectacles -location de bandes vidéo -production de films sur bande vidéo -exploitation de salles de cinéma -studios de cinéma -location d'appareils et accessoires cinématographiques -organisation de concours (education ou divertissement) -location de films cinématographiques -location de décors de spectacles -services de discothèques -divertissement -information en matière de divertissement -divertissement radiophonique -divertissement télévisé -éducation -informations en matière d'éducation -location d'enregistrements sonores -enseignement -organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs -production de films -services d'imprésarios -publication de livres -location de magnétoscopes -location de postes de radio et de télévision - services de loisirs -montages de programmes radiophoniques et de télévision -music-hall -services d'orchestres -planification de récéptions (divertissement) -repésentations théatrales -production de spectacles -services de studios d'enregistrement -publication de textes autres que publicitaires