TOTO & MITI
Présentation de la marque TOTO & MITI
Déposée le 13 mars 1992 par FOLDES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTO & MITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOTO & MITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO & MITI est expirée depuis le 13 mars 2002.
FOLDES Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11