Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FOLCHER JEAN FRANCOIS
/
DOMAINE DU MAS RAFFIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS RAFFIN
FOLCHER JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
94538566
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS RAFFIN

Déposée le 16 septembre 1994 par FOLCHER JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU MAS RAFFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est FOLCHER JEAN FRANCOIS, domicilié(e) LE MAS RAFFIN, 30210 CASTILLON DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLCHER JEAN FRANCOIS - France.

La marque DOMAINE DU MAS RAFFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MAS RAFFIN est expirée depuis le 16 septembre 2004.


FOLCHER JEAN FRANCOIS - LE MAS RAFFIN, 30210 CASTILLON DU GARD - France


FOLCHER JEAN FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Vins AOC - Rouge, Rose, Blanc, Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages Vins de pays