Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartNet FOLAN
FOLAN

Numéro de dépôt :
4436035
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
SmartNet FOLAN de FOLAN

Présentation de la marque SmartNet FOLAN

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par FOLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartNet FOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est FOLAN domicilié(e) 13 rue jacques monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLAN, Monsieur Ludovic Robert domicilié(e) 13 rue jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque SmartNet FOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartNet FOLAN arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

FOLAN a également déposé les autres marques suivantes : FOLAN , Passive optical LAN , LAN Optic , Passive optical network


FOLAN - 13 rue jacques monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France


FOLAN, Monsieur Ludovic Robert - 13 rue jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 7 mai 2019 - Changement d'adresse n°756103 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-07

Inscription le 17 octobre 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°770671 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Appareils et instruments de test et mesure pour réseaux de télécommunications ;

Services de réparation et de maintenance de matériel de télécommunication.