Déposée le 19 juin 2001 par monsieur FOISSOTTE EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZE PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est monsieur FOISSOTTE EMMANUEL domicilié(e) 29 RUE DE BELLEVUE, 92100 BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOISSOTTE EMMANUEL - France.
La marque ZE PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr FOISSOTTE EMMANUEL - 29 RUE DE BELLEVUE, 92100 BOULOGNE - France
Mr FOISSOTTE EMMANUEL - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348070 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Service de divertissement fournissant un et/ou des artistes exécutant spectacles musicaux, service d'enregistrement audio et vidéo, concert, représentations musicales, théâtrales et vidéos, divertissements audiovisuels et radiophoniques, divertissement réalisé par des productions théâtrales, de café théâtre et cabarets, réalisation. Production de spectacle, de représentations musicales, de concerts, d'événementiels et de programmes vidéos, radiophoniques et télévisuels. Prestation de studio d'enregistrement, de cinéma, de vidéo et de télévision, distribution artistique par la sélection et l'audition, des acteurs et figurants. Service d'enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisuels, édition, radiodiffusion et télédiffusion. Service de production et de diffusion de programme, télévisuel, phonographique, de films et de vidéo Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, d'images, de sons et de vidéos par le réseau international de communication Internet Appareils pour la reproduction du son et/ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, numériques, électroniques, disques acoustiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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