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Marques déposées par la société FOISSAC Jacques
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SIEMI CAVIAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEMI CAVIAR
FOISSAC Jacques

Numéro de dépôt :
92442131
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque SIEMI CAVIAR

Déposée le 12 novembre 1992 par la société FOISSAC Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEMI CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société FOISSAC Jacques domicilié(e) 455, Promenade des Anglais, 06200 NICE ARENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 998 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOISSAC Jacques - France.

La marque SIEMI CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEMI CAVIAR est expirée depuis le 12 novembre 2002.


FOISSAC Jacques - 455, Promenade des Anglais, 06200 NICE ARENAS - France - SIREN 382998946


FOISSAC Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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