Déposée le 23 août 2002 par FOISSAC Frédéric et CLAVERE Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « MODE & FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Les déposants sont FOISSAC Frédéric domicilié(e) CHEMIN DES SPORTS,31450 BELBERAUD - 31450 - France et CLAVERE Nicolas domicilié(e) CHEMIN DE LA BADORQUE,31250 REVEL - 31250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOISSAC Frédéric domicilié(e) CHEMIN DES SPORTS,31450 BELBERAUD - 31450 - France.
La marque MODE & FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE & FENETRES est expirée depuis le 23 août 2012.
FOISSAC Frédéric - CHEMIN DES SPORTS,31450 BELBERAUD - 31450 - France
CLAVERE Nicolas - CHEMIN DE LA BADORQUE,31250 REVEL - 31250 - France
FOISSAC Frédéric - CHEMIN DES SPORTS,31450 BELBERAUD - 31450 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378717 - Publication au BOPI 2003-10-02
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°487394 - Publication au BOPI 2008-12-09
Inscription le 4 février 2009 - Concession de licence n°490242 - Publication au BOPI 2009-02-04
Inscription le 10 mars 2009 - Concession de licence n°492590 - Publication au BOPI 2009-03-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Stores en acier, aluminium, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métallique, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, clôture métalliques, matériaux de construction métalliques, grilles métalliques, portails métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, stores extérieurs métalliques. Armatures de portes non métalliques, clôtures non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, fenêtres non métalliques, portails non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, portes non métalliques, panneau de portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, couvertures de toits non métalliques, verres isolants (construction), verres pour vitre (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), volets non métalliques. Travaux de construction, services de réparation et d'installation de menuiseries en toutes matières, volets battants et roulants, coulissants en toutes matières, de portes de garages, portes d'entrée, portails, clôtures, vérandas, de stores intérieur et extérieurs, démolition de constructions, nettoyage de fenêtres, informations en matière de construction et ou de réparation sur réseau informatique et informations en matière de construction et/ou de réparation. Services de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, services de publicité en ligne sur réseaux informatiques et ou électronique. Informations commerciales et/ou publicitaires et ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion des fichiers informatiques, recueil des données dans un fichier central. Organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), transcription de communication, distribution de matériel publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), études de marchés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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