Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTE SAVOIE EVENTS
Association Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4292513
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2026
HAUTE SAVOIE EVENTS de Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc

Présentation de la marque HAUTE SAVOIE EVENTS

Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par l'association loi 1901 Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTE SAVOIE EVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc domicilié(e) Le Pyramide, 201 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - La Roche sur Foron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HAUTE SAVOIE EVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE SAVOIE EVENTS arrivera à expiration en date du 8 août 2026.

Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : INDUSMART MONT-BLANC , SAVOIE MONT-BLANC PARC EXPO , SAVOIE MONT-BLANC EXPO , SAVOIE MONT-BLANC EVENEMENTS , CHEFS EN FAMILLE , SAVOIE MONT-BLANC EVENTS , FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC , MIEUX VIVRE EXPO , (Marque figurative) , FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC LA ROCHE-SUR-FORON


Association Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc, Association loi de 1901 - Le Pyramide, 201 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - La Roche sur Foron - France


PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

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