Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUID ESPACES LA PASSION DU CHEVAL
Association Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4006478
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
EQUID ESPACES LA PASSION DU CHEVAL de Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc

Présentation de la marque EQUID ESPACES LA PASSION DU CHEVAL

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par l'association loi 1901 Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUID ESPACES LA PASSION DU CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc domicilié(e) Le Pyramide, 201 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque EQUID ESPACES LA PASSION DU CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUID ESPACES LA PASSION DU CHEVAL est expirée depuis le 22 mai 2023.

Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : INDUSMART MONT-BLANC , SAVOIE MONT-BLANC PARC EXPO , SAVOIE MONT-BLANC EXPO , SAVOIE MONT-BLANC EVENEMENTS , CHEFS EN FAMILLE , SAVOIE MONT-BLANC EVENTS , HAUTE SAVOIE EVENTS , FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC , MIEUX VIVRE EXPO , (Marque figurative)


Association Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc, Association loi de 1901 - Le Pyramide, 201 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - LA ROCHE SUR FORON - France


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

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