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Marques déposées par l'association loi 1901 FOIRE-EXPOSITION D'ANNECY
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S.A.G.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.G.A.
FOIRE-EXPOSITION D'ANNECY, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1534546
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque S.A.G.A.

Déposée le 30 mai 1989 par l'association loi 1901 FOIRE-EXPOSITION D'ANNECY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.G.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FOIRE-EXPOSITION D'ANNECY domicilié(e) 20 rue Henry-Bordeaux, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque S.A.G.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.G.A. est expirée depuis le 30 mai 1999.

FOIRE-EXPOSITION D'ANNECY a également déposé les autres marques suivantes : FOIREXPO ANNECY


FOIRE-EXPOSITION D'ANNECY, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 20 rue Henry-Bordeaux, 74000 ANNECY - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

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