Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIREXPO ANNECY
FOIRE EXPOSITION D'ANNECY (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1670262
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2001
FOIREXPO ANNECY de FOIRE EXPOSITION D\'ANNECY

Présentation de la marque FOIREXPO ANNECY

Déposée le 4 juin 1991 par l'association loi 1901 FOIRE EXPOSITION D'ANNECY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOIREXPO ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FOIRE EXPOSITION D'ANNECY domicilié(e) 20 rue Henry-Bordeaux, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque FOIREXPO ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIREXPO ANNECY est expirée depuis le 4 juin 2001.

FOIRE EXPOSITION D'ANNECY a également déposé les autres marques suivantes : S.A.G.A.


FOIRE EXPOSITION D'ANNECY (association Loi 1901) - 20 rue Henry-Bordeaux, 74000 ANNECY - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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