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Marques déposées par FOIRE DU TRÔNE Association selon la loi de 1901
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FOIRE DU TRÔNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOIRE DU TRÔNE
FOIRE DU TRÔNE Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3635077
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
FOIRE DU TRÔNE de FOIRE DU TRÔNE Association selon la loi de 1901

Présentation de la marque FOIRE DU TRÔNE

Déposée le 9 mars 2009 par FOIRE DU TRÔNE Association selon la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOIRE DU TRÔNE »

Le déposant est FOIRE DU TRÔNE Association selon la loi de 1901 domicilié(e) 566, rue de l'Eglise,60400 APPILLY - 60400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE DU TRÔNE est expirée depuis le 9 mars 2019.


FOIRE DU TRÔNE Association selon la loi de 1901 - 566, rue de l'Eglise,60400 APPILLY - 60400 - France


CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Café, thé, caco ; pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; pâte d'amande ; bâtons de réglisse (confiserie), bonbons, caramels, pralines, gommes à mâcher (non à usage médical) ; brioches, pain, petits pains, pain d'épices, gâteaux, gaufres, macarons, petits fours, tartes ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacés (glaces alimentaires) ; pâtés à la viande, quiches, pizzas, sandwiches ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; glace à rafraîchir.

Parcs d'attraction ; fêtes foraines, exploitation de manèges ; cirques, music-hall. Services de billetterie (divertissement) ; informations en matière de divertissement. Services de loisirs ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services d'artistes de spectacles ; services d'orchestres. Organisation de spectacles ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; planification de réception (divertissement). Publication de livres et de revues ; activités sportives et culturelles.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de restaurants libre-service ; services de traiteur. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; locations de tentes.

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