Déposée le 6 mai 1998 par FOIRE DU TRONE (ASSOCIATION) LOI 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FOIRE DU TRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est FOIRE DU TRONE (ASSOCIATION) LOI 1901, domicilié(e) 56/58 rue de PONTIEU, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE BAHOUGIVE OLIVIER AVOCAT - France.
La marque FOIRE DU TRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE DU TRONE est expirée depuis le 6 mai 2008.
FOIRE DU TRONE (ASSOCIATION) LOI 1901 - 56/58 rue de PONTIEU, 75008 PARIS - France
MAITRE BAHOUGIVE OLIVIER AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
. café, thé, cacao . pâtisserie et confiserie . glaces comestibles . glaces à rafraîchir . sandwich . divertissement, attraction . fête foraine . organisation de spectacles . (vidéo et audio) . parc d'attraction à savoir tours de manège . restauration . alimentation . services de bar . services juridiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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