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Marques déposées par l'association loi 1901 FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC
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SIMODEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIMODEC
FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99768107
Date de dépôt :
05/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2029

Présentation de la marque SIMODEC

Déposée le 5 janvier 1999 par l'association loi 1901 FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC domicilié(e) Le Pyramide, 210 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - LA ROCHE SUR FORON CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SIMODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMODEC arrivera à expiration en date du 5 janvier 2029.

FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : Les SOMMETS DU GOÛT , Forum des Maires et des Collectivités de Haute-Savoie – Le Salon des Collectivités Alpines , Foire de la Roche-sur-Foron , MIEUX VIVRE EXPO – Salon de l'Art de Vivre et des Loisirs , ROCHEXPO , FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC , Association Foire de la Haute-Savoie Mont-Blanc , Natureva Le salon de la vie en Bio , SIHM – Salon Inter Régional de l'Hôtellerie et des Métiers de Bouche , Foire Automobile à la Roche-sur-Foron


FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association loi 1901 - Le Pyramide, 210 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - LA ROCHE SUR FORON CEDEX - France


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391487 - Publication au BOPI 2008-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 29 avril 2009 - Changement d'adresse n°496258 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 20 septembre 2012 - Action en revendication de propriété n°584729 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700477 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

Organisation de foires, salons et expositions à buts commerciaux et de publicité. Organisation de foires, salons et expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.