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Marques déposées par l'association loi 1901 FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC
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Foire Automobile de la Roche-sur-Foron
Marque expirée - Marque en non vigueur

Foire Automobile de la Roche-sur-Foron
FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3616084
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/12/2018
Foire Automobile de la Roche-sur-Foron de FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC

Présentation de la marque Foire Automobile de la Roche-sur-Foron

Déposée le 8 décembre 2008 par l'association loi 1901 FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Foire Automobile de la Roche-sur-Foron »

Le déposant est l'association loi 1901 FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC domicilié(e) Le Pyramide, 210, rue Ingénieur Sansoube, B.P. 18,74801 LA ROCHE-SUR-FORON CEDEX - 74801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 606 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foire Automobile de la Roche-sur-Foron est expirée depuis le 8 décembre 2018.

FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : Les SOMMETS DU GOÛT , SIMODEC , Forum des Maires et des Collectivités de Haute-Savoie – Le Salon des Collectivités Alpines , Foire de la Roche-sur-Foron , MIEUX VIVRE EXPO – Salon de l'Art de Vivre et des Loisirs , ROCHEXPO , FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC , Association Foire de la Haute-Savoie Mont-Blanc , Natureva Le salon de la vie en Bio , SIHM – Salon Inter Régional de l'Hôtellerie et des Métiers de Bouche


FOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC Association loi 1901 - Le Pyramide, 210, rue Ingénieur Sansoube, B.P. 18,74801 LA ROCHE-SUR-FORON CEDEX - 74801 - France - SIREN 776606170


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 20 septembre 2012 - Action en revendication de propriété n°584732 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20

Organisation de foires, salons et expositions à buts commerciaux et de publicité.

Organisation de foires, salons et expositions à buts culturels ou éducatifs.