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Marques déposées par l'association loi 1901 FOIRE AUX VINS D'ORANGE
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FOIRE AUX VINS D'ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIRE AUX VINS D'ORANGE
FOIRE AUX VINS D'ORANGE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3289261
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/04/2014
FOIRE AUX VINS D\'ORANGE de FOIRE AUX VINS D\'ORANGE

Présentation de la marque FOIRE AUX VINS D'ORANGE

Déposée le 30 avril 2004 par l'association loi 1901 FOIRE AUX VINS D'ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FOIRE AUX VINS D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FOIRE AUX VINS D'ORANGE domicilié(e) 15, Rue Frédéric Vidal,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 126 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOIRE AUX VINS D'ORANGE domicilié(e) 15, Rue Frédéric Vidal,84100 ORANGE - 84100 - France.

La marque FOIRE AUX VINS D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE AUX VINS D'ORANGE est expirée depuis le 30 avril 2014.


FOIRE AUX VINS D'ORANGE ASSOCIATION LOI 1901 - 15, Rue Frédéric Vidal,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 315126441


FOIRE AUX VINS D'ORANGE - 15, Rue Frédéric Vidal,84100 ORANGE - 84100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

– vins. – organisation de concours.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.