Marque renouvelée - Marque en vigueur

RA.FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES
FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES, SARL

Numéro de dépôt :
96629390
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2026

Présentation de la marque RA.FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES

Déposée le 10 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RA.FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES domicilié(e) 1169 Route de l'Amérique - 40360 - POMAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 842 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAYMOND D'ARTIGUES domicilié(e) 1169 Route de l'Amérique - 40360 - POMAREZ - France.

La marque RA.FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RA.FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.


FOIES GRAS RAYMOND D'ARTIGUES, SARL - 1169 Route de l'Amérique - 40360 - POMAREZ - France - SIREN 388842478


RAYMOND D'ARTIGUES - 1169 Route de l'Amérique - 40360 - POMAREZ - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314563 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618846 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23

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