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Marques déposées par FOIES GRAS BAYLE
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FOIES GRAS BAYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIES GRAS BAYLE
FOIES GRAS BAYLE

Numéro de dépôt :
93453492
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque FOIES GRAS BAYLE

Déposée le 28 janvier 1993 par FOIES GRAS BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « FOIES GRAS BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est FOIES GRAS BAYLE, domicilié(e) B.P. 44, 540 RUE ALEXANDRE DUMAS, 46500 GRAMAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE Jean-Pierre - France.

La marque FOIES GRAS BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIES GRAS BAYLE est expirée depuis le 28 janvier 2003.

FOIES GRAS BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : ROC-AMADOUR PRESTIGE


FOIES GRAS BAYLE - B.P. 44, 540 RUE ALEXANDRE DUMAS, 46500 GRAMAT - France


BAYLE Jean-Pierre - France


Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159574 - Publication au BOPI 1993-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Gras conseves de Foies Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.