Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Foi FATRANE
/
FATRANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FATRANE
Foi FATRANE

Numéro de dépôt :
3619036
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
FATRANE de Foi FATRANE

Présentation de la marque FATRANE

Déposée le 22 décembre 2008 par Foi FATRANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FATRANE »

Le déposant est Foi FATRANE domicilié(e) 15 Quai Gambetta,91260 JUVISY-SUR-ORGE - 91260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foi FATRANE domicilié(e) 15 Quai Gambetta,91260 JUVISY-SUR-ORGE - 91260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATRANE est expirée depuis le 22 décembre 2018.

Foi FATRANE a également déposé les autres marques suivantes : FENEF , FENEF , FATRANE


Foi FATRANE - 15 Quai Gambetta,91260 JUVISY-SUR-ORGE - 91260 - France


Foi FATRANE - 15 Quai Gambetta,91260 JUVISY-SUR-ORGE - 91260 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.