Déposée le 19 janvier 1983 par monsieur FOGAROLI Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur FOGAROLI Pierre domicilié(e) 53, avenue de la République, 31300 TOULOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gisèle RAVINA, Gérante de la SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L. - France.
La marque CUISIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISIFORME est expirée depuis le 19 janvier 1993.
Monsieur FOGAROLI Pierre - 53, avenue de la République, 31300 TOULOUSE. - France
Mme Gisèle RAVINA, Gérante de la SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces, câdres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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