FOGA SYSTEM INTERNATIONAL AB société régie selon les lois suédoises
Numéro de dépôt :
1251369
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2013
Présentation de la marque FOGA
Déposée le 18 novembre 1983 par la société FOGA SYSTEM INTERNATIONAL AB société régie selon les lois suédoises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FOGA SYSTEM INTERNATIONAL AB société régie selon les lois suédoises domicilié(e) Torgny Segerstedtsgatan 44 S-421 69 VASTRA FROLUNDA,SUEDE (dossier no 2252174) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2252174) - 75116 - France.
La marque FOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOGA est expirée depuis le 7 novembre 2013.
FOGA SYSTEM INTERNATIONAL AB société régie selon les lois suédoises - Torgny Segerstedtsgatan 44 S-421 69 VASTRA FROLUNDA,SUEDE (dossier no 2252174) - Suède
CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2252174) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252174 - Publication au BOPI 2003-11-07
Renouvellement avec limitation le 7 novembre 2003 n°2025101 - Publication au BOPI 2003-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Tuyaux et barres profilées en métal;rivets, vis, écrous, raccords, cales, clavettes, plaques, ressorts, crochets, maillons et organes de fermeture en métal. Ameublement de bureau, de magasin ou d'intérieur, et notamment établis, coffrets d'étalage, rayonnages, comptoirs, étalages et paravents.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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