FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3824692
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
Présentation de la marque FOGAUTOLUB
Déposée le 19 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOGAUTOLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION domicilié(e) ZAE des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 486 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION domicilié(e) 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France.
La marque FOGAUTOLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - ZAE des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France - SIREN 517486114
FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION - 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565482 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651535 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21
Machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture ;
Outils et instruments à main, entraînes manuellement, notamment : – outillages pour garages et industries ;
Equipements électroniques utilisés avec outils et outillages, à savoir équipements électroniques optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) pour le contrôle, le réglage et la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, logiciels d'équilibrage (analyse), de contrôle (analyse et inspection), de réglage et de mesurage, appareils de géométrie pour le contrôle et le réglage de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils de contrôle du carrossage des roues, stations automatiques de recyclage de fluides et de charge avec diagnostic et analyseur intégrés pour véhicules, servant à vérifier le niveau de fluides et à la recharge en fluides, démonte-pneus automatiques et semi-automatiques (appareils de réglage), cages de gonflage (appareils de réglage), bancs de freinage pour véhicules, bancs de test de freinage et suspension pour véhicules, capteurs de pression d'air, analyseurs de gaz pour véhicules, opacimètres pour véhicules, distributeur d'huiles et de fluides pour véhicules (autres que les carburants), bancs de contrôle dynamométriques, barres de contrôle d'étalonnage, câbles pour appareils de mesure, câbles de démarrage moteur, câbles électriques, calibres, y compris calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs, couplemètres, voltmètres, appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure, appareils de mesure de précision ou pour la mesure des distances, tableaux de commande électroniques, armoires ou consoles de commande (électricité), comptetours, opacimètres vidéo, jauges, jauges de taraudage, multimètres, micromètres, y compris micromètres électroniques, lampes optiques, équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic des moteurs, réglophares, mesures de capacités, densimètres, manomètres, réfractomètres.
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