Stabusol
Présentation de la marque Stabusol
Déposée le 21 juin 1999 par FOENARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Stabusol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Stabusol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stabusol est expirée depuis le 21 juin 2009.
FOENARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Errata - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31