GRANDE LOGE NATIONALE INDEPENDANTE ET REGULIERE POUR LA FRANCE, LES D.O.M. ET LES T.O.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRANDE LOGE NATIONALE INDEPENDANTE ET REGULIERE POUR LA FRANCE, LES D.O.M. ET LES T.O.M.
M. FOELLNER Jean-Charles
Numéro de dépôt :
4086453
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
Présentation de la marque GRANDE LOGE NATIONALE INDEPENDANTE ET REGULIERE POUR LA FRANCE, LES D.O.M. ET LES T.O.M.
Déposée le 16 avril 2014 par monsieur FOELLNER Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GRANDE LOGE NATIONALE INDEPENDANTE ET REGULIERE POUR LA FRANCE, LES D.O.M. ET LES T.O.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est monsieur FOELLNER Jean-Charles domicilié(e) CHATEAU PARADIS-DOMAINE PARADIS, AVENUE PARADIS - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOELLNER Jean-Charles domicilié(e) CHATEAU PARADIS-DOMAINE PARADIS, AVENUE PARADIS - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.
La marque GRANDE LOGE NATIONALE INDEPENDANTE ET REGULIERE POUR LA FRANCE, LES D.O.M. ET LES T.O.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE NATIONALE INDEPENDANTE ET REGULIERE POUR LA FRANCE, LES D.O.M. ET LES T.O.M. est expirée depuis le 16 avril 2024.
M. FOELLNER Jean-Charles - CHATEAU PARADIS-DOMAINE PARADIS, AVENUE PARADIS - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France
M. FOELLNER Jean-Charles - CHATEAU PARADIS-DOMAINE PARADIS, AVENUE PARADIS - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Joaillerie ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, cultuels ou éducatifs.
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