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Marques déposées par madame foeillet laura
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Royale Cactus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royale Cactus
Mme foeillet laura

Numéro de dépôt :
4332487
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2027
Royale Cactus de foeillet laura

Présentation de la marque Royale Cactus

Déposée le 26 janvier 2017 par madame foeillet laura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Royale Cactus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est madame foeillet laura domicilié(e) 16 rue du docteur roux - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FOEILLET LAURA domicilié(e) 16 RUE DU DR ROUX - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France.

La marque Royale Cactus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 14 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royale Cactus arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.


Mme foeillet laura - 16 rue du docteur roux - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France


Mme FOEILLET LAURA - 16 RUE DU DR ROUX - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724384 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Appareils d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.