Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRALIS de l'Aliment à la Santé
FOE Martin
YOUNES Hassan

Numéro de dépôt :
3010447
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
NUTRALIS de l\'Aliment à la Santé de FOE Martin

Présentation de la marque NUTRALIS de l'Aliment à la Santé

Déposée le 22 février 2000 par FOE Martin et YOUNES Hassan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRALIS de l'Aliment à la Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 23 septembre 2024.

Les déposants sont FOE Martin, domicilié(e) 3, rue des Liondards, 63000 Clermont-Ferrand - France et YOUNES Hassan, domicilié(e) 7, Bd Winston Churchill, 63000 Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOE Martin - France.

La marque NUTRALIS de l'Aliment à la Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRALIS de l'Aliment à la Santé est expirée depuis le 22 février 2010.


FOE Martin - 3, rue des Liondards, 63000 Clermont-Ferrand - France

YOUNES Hassan - 7, Bd Winston Churchill, 63000 Clermont-Ferrand - France


FOE Martin - France


Publication - Publication au BOPI 2000-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Republication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébé à usage médical, boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, substances diététiques à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, ferments lactiques à usage pharmaceutique, substances nutritives pour microorganismes, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale à usage médicale, suppléments alimentaires minéraux à usage médical, préparations de vitamines à usage médical. Etude de projets techniques, recherche biologique, recherche en bactériologie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, expertises (travaux d'ingénieurs), exploitation de brevets, analyse chimique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.