Observatoire Social du Patient
Présentation de la marque Observatoire Social du Patient
Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par Focus Patient auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Observatoire Social du Patient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Observatoire Social du Patient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire Social du Patient arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.
Focus Patient a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11