Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEVINO
FOCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99816807
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque ARTEVINO

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEVINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOCO domicilié(e) 81, boulevard de Stalingrad, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ARTEVINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEVINO est expirée depuis le 6 octobre 2009.

FOCO a également déposé les autres marques suivantes : ART DE LA CAVE , ARFARM , MONDIALCAVE , L'EUROCAVE


FOCO Société Anonyme - 81, boulevard de Stalingrad, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 320316995


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325463 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Armoires climatisées et réfrigérées destinées à la conservation du vin.