Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARFARM
FOCO S.A.

Numéro de dépôt :
94515140
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque ARFARM

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) FOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARFARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOCO domicilié(e) 81, bd de Stalingrad, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOCO S.A. Monsieur Bernard RIBON - France.

La marque ARFARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARFARM est expirée depuis le 6 avril 2004.

FOCO a également déposé les autres marques suivantes : ART DE LA CAVE , MONDIALCAVE , L'EUROCAVE , ARTEVINO


FOCO S.A. - 81, bd de Stalingrad, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 320316995


FOCO S.A. Monsieur Bernard RIBON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 20 août 2001 - Concession de licence n°328482 - Publication au BOPI 2001-08-20

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325463 - Publication au BOPI 2001-06-18

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Armoires à pharmacie disposant d'un système de réfrigération pour le stockage et la conservation de tous les médicaments

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.