Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULT
Mr FOCK Nicolas

Numéro de dépôt :
3193616
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
13/11/2012
SCULT de FOCK Nicolas

Présentation de la marque SCULT

Déposée le 13 novembre 2002 par monsieur FOCK Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « SCULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est monsieur FOCK Nicolas domicilié(e) 11 avenue du midi,06220 GOLFE JUAN - 06220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOCK Nicolas domicilié(e) 11 avenue du midi,06220 GOLFE JUAN - 06220 - France.

La marque SCULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULT est expirée depuis le 13 novembre 2012.


Mr FOCK Nicolas - 11 avenue du midi,06220 GOLFE JUAN - 06220 - France


Mr FOCK Nicolas - 11 avenue du midi,06220 GOLFE JUAN - 06220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

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