Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOCALIS.NET
FOCALIS, SARL

Numéro de dépôt :
3998559
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
FOCALIS.NET de FOCALIS

Présentation de la marque FOCALIS.NET

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOCALIS.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOCALIS domicilié(e) 40 route du Pont Ganet - 45260 - Châtenoy - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 906 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOCALIS, M. Jean-Marc Terraz domicilié(e) 40 route du Pont Ganet - 45260 - Châtenoy - France.

La marque FOCALIS.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOCALIS.NET est expirée depuis le 16 avril 2023.

FOCALIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLARIO COOKER


FOCALIS, SARL - 40 route du Pont Ganet - 45260 - Châtenoy - France - SIREN 790906069


FOCALIS, M. Jean-Marc Terraz - 40 route du Pont Ganet - 45260 - Châtenoy - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.