Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIA TOMATES PELEES CONCASSEES
GIE FOCAL UNION

Numéro de dépôt :
96640995
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2006

Présentation de la marque DELIA TOMATES PELEES CONCASSEES

Déposée le 6 septembre 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FOCAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIA TOMATES PELEES CONCASSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FOCAL UNION domicilié(e) ZI de Mayencin, 11 Rue de la Condamine, 38610 GIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 817 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE FOCAL UNION - France.

La marque DELIA TOMATES PELEES CONCASSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIA TOMATES PELEES CONCASSEES est expirée depuis le 6 septembre 2006.

FOCAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : MONTEDORO DEMI-ABRICOTS AU SIROP LEGER QUALITE PATISSIERE , EMILIA , LE P'TIT CHEF


GIE FOCAL UNION - ZI de Mayencin, 11 Rue de la Condamine, 38610 GIERES - France - SIREN 389817768


GIE FOCAL UNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles