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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC
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GALVAFOC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GALVAFOC
FOC, SAS

Numéro de dépôt :
4199177
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
GALVAFOC de FOC

Présentation de la marque GALVAFOC

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GALVAFOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC domicilié(e) Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 780 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOC, M. RENAUD CHEFSON domicilié(e) Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France.

La marque GALVAFOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 12 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALVAFOC arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

FOC a également déposé les autres marques suivantes : FOC , CALORFOC , TECHNOFOC , ALUFOC , SPIRAFOC


FOC, SAS - Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France - SIREN 665780490


FOC, M. RENAUD CHEFSON - Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 11 février 2016 - Renonciation partielle n°662756 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ;

Machines-outils ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Conduits semi-rigides destinés au transport de l'air, de vapeur, de particules dans les installations aérauliques des bâtiments, de véhicules, de process industriel ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Matériel pour les artistes ;

Feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.