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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOC TRANSMISSIONS
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ATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
FOC TRANSMISSIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95563835
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 16 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) FOC TRANSMISSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOC TRANSMISSIONS domicilié(e) 30 cours de Verdun, 38200 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 418 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 16 mars 2005.

FOC TRANSMISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , FOC , FOC , FOC , ERMEX


FOC TRANSMISSIONS Société Anonyme - 30 cours de Verdun, 38200 VIENNE - France - SIREN 316418292


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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