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Marques déposées par FoaliNet
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FoaliNet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FoaliNet
FoaliNet, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
4254333
Date de dépôt :
05/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2026
FoaliNet de FoaliNet

Présentation de la marque FoaliNet

Déposée par voie électronique le 5 mars 2016 par FoaliNet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FoaliNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est FoaliNet, Association de loi 1901 domicilié(e) Macherin, 20 RUE des longues raies - 77630 - Saint Martin en Bière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emilie Nouveau domicilié(e) Macherin, 20 RUE des longues raies - 77630 - Saint Martin en Bière - France.

La marque FoaliNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FoaliNet arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.


FoaliNet, Association de loi 1901 - Macherin, 20 RUE des longues raies - 77630 - Saint Martin en Bière - France


Mme. Emilie Nouveau - Macherin, 20 RUE des longues raies - 77630 - Saint Martin en Bière - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.