Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL CASUAL STYLE
FOACHE Bertrand
CLERGERIE Xavier

Numéro de dépôt :
98757780
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque INTERNATIONAL CASUAL STYLE

Déposée le 4 novembre 1998 par FOACHE Bertrand et CLERGERIE Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTERNATIONAL CASUAL STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Les déposants sont FOACHE Bertrand, domicilié(e) 45 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France et CLERGERIE Xavier, domicilié(e) 54 rue Dombasle, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque INTERNATIONAL CASUAL STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL CASUAL STYLE est expirée depuis le 4 novembre 2008.

FOACHE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : WHO'S NEXT , SHOW UP , LE CARROUSEL DE LA MODE


FOACHE Bertrand - 45 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France

CLERGERIE Xavier - 54 rue Dombasle, 75015 PARIS - France


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

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