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Marques déposées par FNTVTODO
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AUTOCAR DES REGIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOCAR DES REGIONS
FNTV Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3642968
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2019
AUTOCAR DES REGIONS de FNTV

Présentation de la marque AUTOCAR DES REGIONS

Déposée le 9 avril 2009 par FNTVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCAR DES REGIONS »

Le déposant est FNTVTODO domicilié(e) 106 Rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 264 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNTV domicilié(e) 106 Rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCAR DES REGIONS est expirée depuis le 9 avril 2019.

FNTV a également déposé les autres marques suivantes : BUS DES REGIONS , AUTOCAR A HAUT NIVEAU DE SERVICES , @-Car autocar du futur autocar de l'avenir


FNTV Syndicat professionnel - 106 Rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 393264379


FNTV - 106 Rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.