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Marques déposées par FNTVTODO
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@-Car autocar du futur autocar de l'avenir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@-Car autocar du futur autocar de l'avenir
FNTV, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3938003
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
@-Car autocar du futur autocar de l\'avenir de FNTV

Présentation de la marque @-Car autocar du futur autocar de l'avenir

Déposée le 31 juillet 2012 par FNTVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @-Car autocar du futur autocar de l'avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est FNTVTODO domicilié(e) 106 Rue d'Admsterdam - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 264 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNTV, Mme Bruder Aurélie domicilié(e) 106 Rue d'Admsterdam - 75009 - PARIS - France.

La marque @-Car autocar du futur autocar de l'avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @-Car autocar du futur autocar de l'avenir est expirée depuis le 31 juillet 2022.

FNTV a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCAR DES REGIONS , BUS DES REGIONS , AUTOCAR A HAUT NIVEAU DE SERVICES


FNTV, Syndicat professionnel - 106 Rue d'Admsterdam - 75009 - PARIS - France - SIREN 393264379


FNTV, Mme Bruder Aurélie - 106 Rue d'Admsterdam - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.