Marque enregistrée - Marque en vigueur

FNSS
FNSS SAVUNMA SISTEMLERI ANONIM SIRKETI, société de droit turc

Numéro de dépôt :
4393275
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
FNSS de FNSS SAVUNMA SISTEMLERI ANONIM SIRKETI

Présentation de la marque FNSS

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la société étrangère FNSS SAVUNMA SISTEMLERI ANONIM SIRKETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FNSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la société étrangère FNSS SAVUNMA SISTEMLERI ANONIM SIRKETI domicilié(e) Ogulbey Mahallesi, Kumludere Caddesi, No: 11, Gölbasi, Ankara - Turquie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT, Mme. Julie DESROIS domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FNSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FNSS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


FNSS SAVUNMA SISTEMLERI ANONIM SIRKETI, société de droit turc - Ogulbey Mahallesi, Kumludere Caddesi, No: 11, Gölbasi, Ankara - Turquie


Cabinet CHAILLOT, Mme. Julie DESROIS - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Véhicules terrestres à moteur, Motocyclettes, Vélomoteurs ; Voitures blindées ; Véhicules blindés ; parties de carrosserie blindées pour véhicules ; Véhicules terrestres blindés ; Moteurs pour véhicules terrestres ; Véhicules militaires de transport blindés, Embrayages pour véhicules terrestres ; Mécanismes de transmission, courroies de transmission, chaînes motrices pour véhicules terrestres ; Engrenages pour véhicules terrestres ; Freins, disques de freins et garnitures de freins pour véhicules terrestres ; Châssis de véhicules, capots pour pour véhicule automobile, Ressorts de suspension pour véhicules, Amortisseurs pour automobiles, Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, Volants pour véhicules, Jantes de roues de véhicules ; Bicyclettes et leurs parties ; Guidons et garde-boues de bicyclette ; Carrosseries ; Bennes de camions ; Remorques pour tracteurs ; parties frigorifiques pour véhicules terrestres ; Attelages de remorques pour véhicules ; Sièges de véhicules ; Appuie-tête pour sièges de véhicules ; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; Housses pour sièges de véhicules ; Housses de véhicules ; Stores [pare-soleil] pour véhicules ; Indicateurs de direction pour véhicules et bras pour indicateurs de direction pour véhicules ; Essuie-glace et bras d'essuie-glace pour véhicules ; pneus internes et externes pour roues de véhicules ; Pneus sans chambre à air ; ensembles de réparation de pneu composés de rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air et valves de bandages pour véhicules ; Vitres de véhicules, vitres de sécurité pour véhicules, rétroviseurs et rétroviseurs latéraux pour véhicules ; Chaînes antidérapantes pour véhicules ; Porte-bagages pour véhicules ; Porte-vélos [supports] et porte-skis pour automobiles ; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; Pompes à air pour véhicules, pour gonflage de pneus ; Alarmes antivol pour véhicules, Avertisseurs sonores pour véhicules ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; Landaus, Fauteuils roulants, Poussettes ; Brouettes ; Chariots à provisions ; Brouettes à une roue ou à roues multiples ; Chariots de manutention ; Véhicules sur rail ; Locomotives ; trains ; Tramways ; Wagonnets ; Téléphériques ; Télésièges ; Véhicules à locomotion par eau et leurs parties, autres que leurs moteurs ; Véhicules à locomotion par air et leurs parties, autres que leurs moteurs ;

Armes à feu, Pistolets à air [armes], armes à feu à ressorts, malettes adaptées et bandoulières pour celles-ci ; armes lourdes, mortiers et roquettes ; Feux d'artifice ; Sprays de défense personnelle ; Chars de combat ; Obusiers ; canons lourds.