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Marques déposées par la société FNPFRUITS SYNDICAT
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ETHILEGUME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ETHILEGUME
FNPFRUITS SYNDICAT

Numéro de dépôt :
3577533
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ETHILEGUME de FNPFRUITS SYNDICAT

Présentation de la marque ETHILEGUME

Déposée le 21 mai 2008 par la société FNPFRUITS SYNDICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHILEGUME »

Le déposant est la société FNPFRUITS SYNDICAT domicilié(e) 60 Rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 983 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNPFRUITS domicilié(e) 60 Rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque ETHILEGUME est expirée depuis le 21 mai 2018.

FNPFRUITS SYNDICAT a également déposé les autres marques suivantes : ETHIFRUIT


FNPFRUITS SYNDICAT - 60 Rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 392983094


FNPFRUITS - 60 Rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561159 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.