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Marques déposées par FNOGEC Association loi de 1901
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OGEC (Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique)
Marque expirée - Marque en non vigueur

OGEC (Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique)
FNOGEC Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3596765
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
OGEC (Organisme de Gestion de l\'Enseignement Catholique) de FNOGEC Association loi de 1901

Présentation de la marque OGEC (Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique)

Déposée le 4 septembre 2008 par FNOGEC Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OGEC (Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique) »

Le déposant est FNOGEC Association loi de 1901 domicilié(e) 277 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNOGEC domicilié(e) 277 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OGEC (Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique) est expirée depuis le 4 septembre 2018.


FNOGEC Association loi de 1901 - 277 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France


FNOGEC - 277 rue Saint Jacques,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.