Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOVINS CROISSANCE
Numéro de dépôt :
1591014
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2000
Présentation de la marque BOVINS CROISSANCE
Déposée le 9 mai 1990 par l'association loi 1901 FNOCPAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOVINS CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOVINS CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVINS CROISSANCE est expirée depuis le 9 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43