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Marques déposées par la société FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose
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D.P.T.C. Diplômé en Pharmacopée Traditionnelle Chinoise Diplôme Pharmacopée Traditionnelle Chinoise
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.P.T.C. Diplômé en Pharmacopée Traditionnelle Chinoise Diplôme Pharmacopée Traditionnelle Chinoise
FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose, Association 1901

Numéro de dépôt :
3604884
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
D.P.T.C. Diplômé en Pharmacopée Traditionnelle Chinoise Diplôme Pharmacopée Traditionnelle Chinoise de FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose

Présentation de la marque D.P.T.C. Diplômé en Pharmacopée Traditionnelle Chinoise Diplôme Pharmacopée Traditionnelle Chinoise

Déposée le 15 octobre 2008 par la société FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.P.T.C. Diplômé en Pharmacopée Traditionnelle Chinoise Diplôme Pharmacopée Traditionnelle Chinoise »

Le déposant est la société FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose domicilié(e) 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 792 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose domicilié(e) 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.T.C. Diplômé en Pharmacopée Traditionnelle Chinoise Diplôme Pharmacopée Traditionnelle Chinoise est expirée depuis le 15 octobre 2018.

FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose a également déposé les autres marques suivantes : D.N.M.T.C. Diplôme National de Médecine Traditionnelle Chinoise


FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose, Association 1901 - 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France - SIREN 448792325


FNMTC Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoiose - 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524477 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.