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Marques déposées par la société FNMNS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FNMNS, Association

Numéro de dépôt :
4131957
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2024
Marque en couleurs, figurative de FNMNS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 2014 par la société FNMNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société FNMNS domicilié(e) MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, 700001 - 54510 - TOMBLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 408 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNMNS, M. SCHWARTZ JEAN CLAUDE domicilié(e) MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, 700001 - 54510 - TOMBLAINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131957.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2024.

FNMNS a également déposé les autres marques suivantes : AQUAMARCHE


FNMNS, Association - MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, 700001 - 54510 - TOMBLAINE - France - SIREN 788408805


FNMNS, M. SCHWARTZ JEAN CLAUDE - MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, 700001 - 54510 - TOMBLAINE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.