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Marques déposées par la société FNMNS
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AQUAMARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMARCHE
FNMNS, Organisme professionnel

Numéro de dépôt :
4131945
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2024
AQUAMARCHE de FNMNS

Présentation de la marque AQUAMARCHE

Déposée le 6 novembre 2014 par la société FNMNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUAMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société FNMNS domicilié(e) MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, BP 70001 - 54510 - TOMBLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 408 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNMNS, M. SCHWARTZ JEAN CLAUDE domicilié(e) MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, BP 70001 - 54510 - TOMBLAINE - France.

La marque AQUAMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMARCHE est expirée depuis le 6 novembre 2024.

FNMNS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


FNMNS, Organisme professionnel - MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, BP 70001 - 54510 - TOMBLAINE - France - SIREN 788408805


FNMNS, M. SCHWARTZ JEAN CLAUDE - MAISON DES SPORTS, 13 RUE JEAN MOULIN, BP 70001 - 54510 - TOMBLAINE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703860 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Activités culturelles ; recyclage professionnel.