Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Observatoire Ceres
Numéro de dépôt :
3602742
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Observatoire Ceres
Déposée le 3 octobre 2008 par FNLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire Ceres »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FNLON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501468 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07