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Marques déposées par l'association loi 1901 FNES
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IREPS Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IREPS Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé
FNES, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3795709
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2021
IREPS Instance Régionale d\'Education et de Promotion de la Santé de FNES

Présentation de la marque IREPS Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par l'association loi 1901 FNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IREPS Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FNES domicilié(e) 42 Bd de la Libération - 93200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 841 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNES domicilié(e) 42 Bd de la Libération - 93200 - Saint Denis - France.

La marque IREPS Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IREPS Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé est expirée depuis le 7 janvier 2021.


FNES, association loi 1901 - 42 Bd de la Libération - 93200 - Saint Denis - France - SIREN 448841767


FNES - 42 Bd de la Libération - 93200 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.